Au cœur de la fintech se trouve un intergiciel sophistiqué. Ce logiciel puissant permet les paiements sécurisés, les transactions numériques en temps réel, les protocoles d’authentification et l’intégration transparente entre les banques, les appareils mobiles et les plateformes cloud.
Au Québec, les entreprises qui développent et commercialisent ces solutions peuvent bénéficier considérablement de la Déduction Incitative pour la Commercialisation des Innovations (DICI), également connue sous le nom d’IP Box. Mais peu d’entreprises dans le domaine des logiciels financiers en tirent pleinement parti.
Car la navigation dans l’IP Box pour la fintech est particulièrement exigeante en raison de la complexité du secteur.
Le défi : réclamer l’IP Box pour l’intergiciel financier au Québec
Contrairement aux applications grand public ou aux logiciels autonomes, les solutions d’intergiciel dans le secteur financier sont souvent :
- Profondément intégrées dans les systèmes clients ou les infrastructures partenaires
- Co-développées ou personnalisées pour plusieurs plateformes ou processeurs de paiement
- Régies par des accords rigoureux de conformité, de certification et de propriété intellectuelle
- Construites selon des architectures modulaires où la PI est distribuée sur plusieurs niveaux d’abstraction
Ces facteurs créent des obstacles dans l’association des revenus spécifiques à un Actif de PI Admissible (APIQ) et dans la démonstration du lien Nexus entre la R&D basée au Québec et les revenus globaux.
L’intergiciel évolue fréquemment de manière progressive sur plusieurs années grâce au développement agile, ce qui rend difficile la documentation claire et la séparation de la création de PI liée à des fonctionnalités spécifiques générant des revenus ou à des innovations brevetées.
La solution : une approche stratégique et technique pour maximiser les avantages de l’IP Box dans les logiciels financiers
Un important groupe français de logiciels financiers avec une entreprise basée à Montréal spécialisée dans l’intergiciel pour les réseaux de paiement mondiaux s’est récemment trouvé dans cette situation exacte. Malgré la possession de technologies protégées précieuses et de logiciels propriétaires, l’entreprise peinait à lier son architecture complexe à une réclamation défendable pour l’IP Box.
C’est alors qu’Ayming est intervenu avec une précision d’expert pour transformer la complexité en solutions claires et exploitables. Notre équipe a :
- Déconstruit la pile d’intergiciel pour identifier les APIQ éligibles (y compris les logiciels protégés par droits d’auteur et les protocoles protégés)
- Construit un modèle d’attribution nexus personnalisé capable d’allouer les flux de revenus mondiaux aux travaux de R&D effectués au Québec
- Consolidé la documentation RS&DE et technique pour démontrer un lien continu entre R&D et commercialisation
- Guidé le client à travers la structuration des revenus et la conformité dans plusieurs juridictions
Le résultat : une réclamation réussie dans le cadre de l’IP Box du Québec, conduisant à une réduction significative du taux d’imposition effectif de l’entreprise sur les revenus de licence de logiciels à forte marge.
Expert Ayming, Mehdi Benzehda
Consultant IT, Crédit d’impôt RS&DE & IP Box
Pourquoi les entreprises de logiciels financiers font confiance à Ayming comme partenaire expert
La navigation dans l’IP Box pour la fintech nécessite plus qu’une expertise fiscale, elle requiert :
- Une compréhension approfondie de l’architecture logicielle et des systèmes d’intergiciel
- La capacité de relier la documentation R&D à la stratégie de commercialisation
- Une connaissance approfondie de la propriété intellectuelle, des licences et des prix de transfert dans les industries réglementées
C’est là qu’Ayming excelle. Notre équipe d’experts fiscaux et techniques travaille main dans la main avec les leaders de l’innovation pour débloquer des économies fiscales tout en maintenant une préparation complète aux audits et la conformité réglementaire.
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Nous vous aiderons à identifier ce qui est admissible, à construire une réclamation défendable et à optimiser vos résultats fiscaux à travers les incitatifs RS&DE et IP Box.
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