Maximisez la valeur de votre propriété intellectuelle grâce à la déduction IP Box du Québec

L’IP Box du Québec, officiellement appelée déduction relative à la commercialisation des innovations au Québec (DICI), est un outil fiscal puissant qui récompense l’innovation. Depuis son amélioration en 2020, elle permet aux entreprises admissibles de réduire leur taux d’imposition québécois sur les revenus de propriété intellectuelle admissibles de 11,5 % à seulement 2 %. Grâce à l’expertise d’Ayming, vous pouvez exploiter tout le potentiel de l’IP Box, maximiser vos économies et réinvestir davantage dans votre croissance.

L’IP Box Québécois est destiné aux entreprises innovantes qui stimulent la R&D et la commercialisation. Pour être admissible, votre entreprise doit avoir un établissement au Québec, y mener des activités de R&D et générer des revenus provenant de la commercialisation d’actifs de propriété intellectuelle admissibles, au Québec ou ailleurs dans le monde. Grâce aux conseils d’Ayming, vous pouvez facilement vous y retrouver parmi les critères d’admissibilité et vous assurer de profiter de tous les avantages offerts par cette puissante mesure incitative fiscale.

L’IP Box Québécois reconnaît un large éventail de droits de propriété intellectuelle, allant des inventions brevetées et des programmes informatiques aux variétés végétales protégées par des droits d’obtenteur. Si votre innovation est admissible, les avantages fiscaux peuvent être considérables. Le revenu admissible est calculé selon l’approche « nexus » de l’OCDE, qui garantit que seule la partie des revenus liée aux activités de R&D au Québec bénéficie du taux d’imposition réduit. Cela s’applique aux revenus provenant de la vente, de la location ou de la concession sous licence de vos actifs de propriété intellectuelle admissibles. Grâce à l’expertise d’Ayming, vous pouvez identifier en toute confiance les QIPA admissibles, optimiser vos demandes et maximiser les économies d’impôt qui alimenteront votre prochaine vague d’innovation.

Absolument. L’IP Box Québécois (IDCI) fonctionne de pair avec le programme RS&DE pour maximiser vos économies d’impôt. Vous pouvez d’abord demander le crédit d’impôt RS&DE pour vos dépenses de R&D admissibles, puis appliquer la déduction IP Box sur les revenus générés par cette propriété intellectuelle. Avec l’aide d’Ayming pour vous guider dans le processus, vous maximiserez le rendement de vos investissements en innovation et conserverez davantage de capital à réinvestir dans votre croissance future.