Si les médecins exerçant au sein des sociétés médicales se concentrent principalement sur les soins aux patients, ceux qui se consacrent au développement expérimental, comme le développement de nouveaux algorithmes d’IA, la création de nouvelles plateformes de santé numérique ou la recherche et développement clinique, peuvent être admissibles aux crédits d’impôt pour la RS&DE. Bien que l’ARC reconnaisse ces types d’activités comme potentiellement admissibles, votre admissibilité dépend de si votre société médicale conduit et finance directement la recherche. Il est donc essentiel de disposer d’accords clairs définissant le rôle de votre société médicaledans la recherche, ainsi que d’une documentation solide distinguant clairement la pratique clinique standard des autres activités telles que la recherche, l’enseignement et l’administration. Chez Ayming, nous aidons les médecins comme vous à gérer cette complexité, à optimiser les demandes de RS&DE et à réinvestir dans l’essentiel, pour de meilleurs résultats pour les patients.
MPC
Relever les principaux défis
Votre société médicale peut être confronté à des difficultés importantes lors de la demande de crédits d’impôt pour la RS&DE. Le manque de clarté des rôles, les accords de collaboration et la complexité du financement peut entraîner des litiges sur le rôle exact du société médicale dans la recherche, l’hôpital ou l’université affiliés, a réellement mené la recherche. L’ARC a parfois refusé des demandes, arguant que les médecins occupant des postes universitaires ou hospitaliers effectuaient de la recherche pour l’établissement, et non pour le CMP. Les paiements de financement alternatif peuvent également réduire les dépenses admissibles s’ils sont classés comme aide gouvernementale. C’est là qu’Ayming intervient : nous vous accompagnons dans ces démarches complexes pour optimiser votre demande et obtenir le financement que vous méritez.
Comment nous pouvons vous aider à maximiser vos résultats
Les sociétés médicales sont à l’avant-garde de l’innovation clinique, développant de nouveaux diagnostics, traitements et modèles de soins. Pourtant, de nombreux médecins négligent les financements importants disponibles grâce au programme RS&DE du Canada. Que vous testiez de nouveaux protocoles, intégriez des technologies innovantes ou meniez des recherches collaboratives avec des hôpitaux et des universités, votre société médicale peut avoir droit à d’importants crédits d’impôt qui favorisent la croissance et la réinjection dans les soins aux patients.
Chez Ayming, nous sommes spécialisés dans l’accompagnement des sociétés médicales pour identifier, structurer et défendre leurs demandes de RS&DE. Qu’il s’agisse de clarifier l’admissibilité dans des collaborations complexes avec des hôpitaux ou des universités, de naviguer entre différents modèles de rémunération ou de comprendre les structures de financement provinciales, nous veillons à ce que votre travail soit reconnu, conforme et financièrement optimisé.
Notre accompagnement complet comprend :
- Conseils sur l’admissibilité et la structuration : L’une des premières étapes d’une demande réussie de RS&DE consiste à déterminer si les travaux réalisés répondent aux critères de l’ARC, et surtout, si la société médiale est l’entité appropriée pour déposer la demande. Nos consultants expérimentés vous aideront à évaluer l’admissibilité des activités de recherche et à clarifier la propriété des travaux, en particulier dans les environnements collaboratifs avec des hôpitaux et des universités. Au-delà des aspects de conformité, nos experts formuleront des recommandations sur la structuration des relations entre la société médicale et ses institutions partenaires, afin de s’assurer que la société médicale et non l’hôpital ou l’université soit reconnue comme l’entité qui mène et finance les travaux de RS&DE.
- Documentation et préparation des demandes : Nos consultants accompagnent les sociétés médicales dans la collecte des documents techniques et financiers nécessaires pour appuyer leurs demandes et conseillent sur les bonnes pratiques pour améliorer les processus de documentation afin d’optimiser les dépôts futurs. Cela inclut le suivi des heures de recherche, la définition des objectifs des projets et la démonstration d’une démarche systématique d’investigation ou d’expérimentation. Nous rédigeons également des descriptions techniques conformes aux exigences de l’ARC et calculons les dépenses admissibles, y compris l’allocation des salaires et des frais généraux, afin de garantir une demande complète, défendable et optimisée.
- Analyse financière et financement : Selon la province où vous exercez, les modèles de rémunération des médecins peuvent dépasser la facturation traditionnelle à l’acte : certains programmes de paiements alternatifs provinciaux peuvent compliquer l’admissibilité à la RS&DE. Nos consultants expérimentés évaluent l’impact de ces financements (et d’autres sources) sur votre demande, en particulier lorsque certains paiements sont considérés comme une aide gouvernementale. Ils s’assurent que ces montants sont traités correctement et que les compensations requises soient appliquées de manière adéquate. Cette analyse rigoureuse est essentielle pour rester conforme et éviter une réduction des dépenses admissibles.
- Défense en cas de vérification et stratégie de conformité : Le programme RS&DE est régi par des règles fiscales complexes et par des interprétations évolutives de l’ARC. Ayming se tient informé des mises à jour réglementaires et des évolutions de politiques, vous permettant de naviguer dans ces complexités avec confiance. Votre consultant RS&DE vous alertera sur les tendances en matière de vérification et les évolutions qui concernent spécifiquement le secteur des SPM. En cas de contrôle de l’ARC, nous gérons de bout en bout la réponse, afin de défendre votre demande et d’adresser toute préoccupation.
Que vous soyez en train de mettre au point de nouveaux traitements, d’améliorer des procédures médicales ou d’explorer des technologies avancées, nos consultants vous aident à transformer vos innovations cliniques en demandes de crédits RS&DE pertinentes et optimisées. Ces demandes sont conçues pour maximiser vos retombées financières et garantir la conformité avec les exigences de l’ARC. En récupérant davantage grâce à la RS&DE, votre société médicale peut réinvestir directement dans la croissance, la recherche et, surtout, dans l’amélioration des résultats pour les patients.
En savoir plus sur le crédit d’impôt pour la RS&DE et le soutien financier
Nous aidons les sociétés médicales à exploiter pleinement le potentiel de la déduction relative à la commercialisation des innovations au Québec (DICI). Ce programme peut réduire le taux d’imposition provincial sur le revenu admissible provenant d’actifs de propriété intellectuelle qualifiés de 11,5 % à aussi peu que 2 %, récompensant ainsi les sociétés qui mènent leurs activités de R-D au Québec et qui commercialisent leurs innovations localement ou à l’international.
En combinant stratégiquement cet incitatif avec des investissements dans l’équipement, les infrastructures, ainsi que dans les processus cliniques ou technologiques, les sociétés médicales peuvent accroître leur efficacité opérationnelle, accélérer l’adoption de solutions innovantes et maximiser la valeur de leur propriété intellectuelle.
Notre équipe d’experts veille à ce que ces incitatifs soient pleinement optimisés et conformes, permettant ainsi aux SPM de stimuler l’innovation, renforcer leur avantage concurrentiel et tirer le meilleur parti de chaque dollar investi en R-D.
Façonner l’avenir des sociétés médicales
Nos dernières réflexions aident l’industrie à gérer le changement en toute confiance, des tendances émergentes aux solutions d’avenir.
